Déclaration préalable de travaux n° DP 0690132300049 à Arnas

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690132300049

Ville de Arnas · 69400

Bénéficiaire

KEOLIS AUTOCARS PLANCHE

Adresse du terrain

69 RUE DU CHAMP DU GARET ARNAS 69400

Date d'autorisation

13/06/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 35

Superficie du terrain

27266 m²

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation13/06/2023

Ouverture du chantier13/09/2023

Achèvement des travaux01/03/2024

👤Demandeur

DénominationKEOLIS AUTOCARS PLANCHE

SIRET40307015400022

SIREN403070154

Code postal69400

LocalitéARNAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneArnas (69013)

Code postal69400

Adresse69 RUE DU CHAMP DU GARET ARNAS 69400

ParcellesAE 35

Superficie terrain27266 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant6500 m²

Surface locaux créée13 m²

Surface publique avant6500 m²

Surface publique créée13 m²

Type de service publicTransport

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.