Permis de construire
N° PC 0690132200024
Ville de Arnas · 69400
Bénéficiaire
L OASIS
Adresse du terrain
305 ROUTE DE CHANTEGRILLET ARNAS 69400
Date d'autorisation
21/03/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 400
Superficie du terrain
Surface locaux créée
90 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation21/03/2023

👤Demandeur

DénominationL OASIS
SIRET31062368100031
SIREN310623681
Code postal69400
LocalitéGLEIZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneArnas (69013)
Code postal69400
Adresse305 ROUTE DE CHANTEGRILLET ARNAS 69400
ParcellesAM 400
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée90 m²
Surface publique créée90 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.