Permis de construire n° PC 0690131600005 à Arnas

Permis de construire

N° PC 0690131600005

Ville de Arnas · 69400

Bénéficiaire

LES CHENES

Adresse du terrain

795 ROUTE NATIONALE 6 ARNAS 69400

Date d'autorisation

27/10/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 42 · AI 43 · AI 44

Superficie du terrain

5688 m²

Logements créés

Surface habitable créée

5301 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation27/10/2016

Ouverture du chantier31/07/2017

Achèvement des travaux06/03/2019

👤Demandeur

DénominationLES CHENES

SIRET82960982500015

SIREN829609825

Code postal69400

LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneArnas (69013)

Code postal69400

Adresse795 ROUTE NATIONALE 6 ARNAS 69400

ParcellesAI 42 · AI 43 · AI 44

Superficie terrain5688 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)81

dont collectifs81

Logements démolis1

Logements 2 pièces21

Logements 3 pièces40

Logements 4 pièces20

Surface habitable créée5301 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.