1. Accueil
  2. Cadastre Arnas
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0690131500040
Permis de construire
N° PC 0690131500040
Ville de Arnas · 69400
Bénéficiaire
SCCV CHAMPBURSY
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LE PRE DE CHA ARNAS 69400
Date d'autorisation
23/03/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1762 · C 1766
Superficie du terrain
2731 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
1068 m²
← Toutes les autorisations à Arnas Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation23/03/2016
Ouverture du chantier05/07/2017
Achèvement des travaux01/03/2019

👤Demandeur

DénominationSCCV CHAMPBURSY
SIRET82263958900016
SIREN822639589
Code postal69400
LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneArnas (69013)
Code postal69400
AdresseLOTISSEMENT ""LE PRE DE CHA ARNAS 69400
ParcellesC 1762 · C 1766
Superficie terrain2731 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont individuels12
Logements 3 pièces4
Logements 4 pièces8
Surface habitable créée1068 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.