Permis de construire
N° PC 0690131400042
Ville de Arnas · 69400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE PRE CHAMPBURSY - LOT 7 ARNAS 69400
Date d'autorisation
12/03/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 157
Superficie du terrain
431 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt05/01/2016
Date d'autorisation12/03/2015
Ouverture du chantier29/06/2015
Achèvement des travaux05/01/2016

👤Demandeur

Code postal69400
LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneArnas (69013)
Code postal69400
AdresseLE PRE CHAMPBURSY - LOT 7 ARNAS 69400
ParcellesC 157
Superficie terrain431 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.