Déclaration préalable de travaux
N° DP 01300422R0736
Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280
Bénéficiaire
ECURIE DU ROSSOLYS
Adresse du terrain
CH DE BAISSE DE MOURGU HAUTEUR D'AUBERT RAPHELE LES ARLES 13280
Date d'autorisation
15/12/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZN 49
Superficie du terrain
5810 m²
Surface locaux créée
18 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation15/12/2022
Ouverture du chantier15/06/2023
Achèvement des travaux15/05/2024

👤Demandeur

DénominationECURIE DU ROSSOLYS
SIRET88247959500010
SIREN882479595
Code postal13280
LocalitéRAPHELE LES ARLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneArles (13004)
Code postal13104-13123-13129-13200-13280
AdresseCH DE BAISSE DE MOURGU HAUTEUR D'AUBERT RAPHELE LES ARLES 13280
ParcellesZN 49
Superficie terrain5810 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²
Surface agricole créée18 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.