Déclaration préalable de travaux n° DP 01300422R0736 à Arles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01300422R0736

Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280

Bénéficiaire

ECURIE DU ROSSOLYS

Adresse du terrain

CH DE BAISSE DE MOURGU HAUTEUR D'AUBERT RAPHELE LES ARLES 13280

Date d'autorisation

15/12/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 49

Superficie du terrain

5810 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation15/12/2022

Ouverture du chantier15/06/2023

Achèvement des travaux15/05/2024

👤Demandeur

DénominationECURIE DU ROSSOLYS

SIRET88247959500010

SIREN882479595

Code postal13280

LocalitéRAPHELE LES ARLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneArles (13004)

Code postal13104-13123-13129-13200-13280

AdresseCH DE BAISSE DE MOURGU HAUTEUR D'AUBERT RAPHELE LES ARLES 13280

ParcellesZN 49

Superficie terrain5810 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface agricole créée18 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.