Déclaration préalable de travaux n° DP 01300422R0581 à Arles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01300422R0581

Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280

Bénéficiaire

SCI MAXIM

Adresse du terrain

9 AV DU DOCTEUR ROBERT M ANCIEN "" LOTISSEMENT BARD"" ARLES 13200

Date d'autorisation

21/10/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BR 295

Superficie du terrain

455 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation21/10/2022

Ouverture du chantier21/12/2022

Achèvement des travaux17/04/2023

👤Demandeur

DénominationSCI MAXIM

SIRET91836969500013

SIREN918369695

Code postal30300

LocalitéFOURQUES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneArles (13004)

Code postal13104-13123-13129-13200-13280

Adresse9 AV DU DOCTEUR ROBERT M ANCIEN "" LOTISSEMENT BARD"" ARLES 13200

ParcellesBR 295

Superficie terrain455 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface commerce créée18 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.