Permis de construire
N° PC 01300416R0010
Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1187 VC 50 DT CHE GOUDEGUES RAPHEL MAS REPON RAPHELE LES ARLES 13280
Date d'autorisation
29/02/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 7
Superficie du terrain
119305 m²
Surface locaux créée
854 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation29/02/2016

👤Demandeur

Code postal13280
LocalitéRAPHELE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneArles (13004)
Code postal13104-13123-13129-13200-13280
Adresse1187 VC 50 DT CHE GOUDEGUES RAPHEL MAS REPON RAPHELE LES ARLES 13280
ParcellesZE 7
Superficie terrain119305 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée854 m²
Surface agricole créée854 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.