Permis de construire
N° PC 01300415R0184
Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
D83A - QRT DE PEYRAS - MAS RAPHELE LES ARLES/MOULES 13280
Date d'autorisation
06/01/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
HT 3
Superficie du terrain
26623 m²
Surface locaux créée
485 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation06/01/2016
Ouverture du chantier11/04/2016
Achèvement des travaux28/09/2016

👤Demandeur

Code postal13280
LocalitéRAPHELE LES ARLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneArles (13004)
Code postal13104-13123-13129-13200-13280
AdresseD83A - QRT DE PEYRAS - MAS RAPHELE LES ARLES/MOULES 13280
ParcellesHT 3
Superficie terrain26623 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée485 m²
Surface agricole créée485 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.