1. Accueil
  2. Cadastre Arles
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 01300422R0206
Permis de construire
N° PC 01300422R0206
Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 1 DOMAINE DE VILLEBOIS RAPHELES LES ARLES ARLES 13200
Date d'autorisation
28/11/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
HM 225
Superficie du terrain
450 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
107 m²
← Toutes les autorisations à Arles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation28/11/2022
Ouverture du chantier18/01/2023

👤Demandeur

Code postal13280
LocalitéMOULES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneArles (13004)
Code postal13104-13123-13129-13200-13280
AdresseLOT 1 DOMAINE DE VILLEBOIS RAPHELES LES ARLES ARLES 13200
ParcellesHM 225
Superficie terrain450 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée107 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.