Permis de construire n° PC 01300421R0237 à Arles

Permis de construire

N° PC 01300421R0237

Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280

Bénéficiaire

CVP

Adresse du terrain

LOT 9 LOTISSEMENT MAS CARTIER RAPHELE LES ARLES ARLES 13280

Date d'autorisation

16/11/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

HM 216 · HM 218 · HM 220

Superficie du terrain

14725 m²

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt31/12/2022

Date d'autorisation16/11/2021

Ouverture du chantier27/01/2022

Achèvement des travaux31/12/2022

👤Demandeur

DénominationCVP

SIRET90175392100013

SIREN901753921

Code postal13200

LocalitéARLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneArles (13004)

Code postal13104-13123-13129-13200-13280

AdresseLOT 9 LOTISSEMENT MAS CARTIER RAPHELE LES ARLES ARLES 13280

ParcellesHM 216 · HM 218 · HM 220

Superficie terrain14725 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée111 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.