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Permis de construire
N° PC 01300421R0176
Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5513 ROUTE DEPARTEMENTALE 453 LOTISSEMENT LE CLOS DE LEONIS LOT 4 RAPHELE LES ARLES 13280
Date d'autorisation
26/11/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
HE 38 · HE 462
Superficie du terrain
435 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation26/11/2021
Ouverture du chantier28/02/2022
Achèvement des travaux20/04/2023

👤Demandeur

Code postal13280
LocalitéRAPHELE LES ARLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneArles (13004)
Code postal13104-13123-13129-13200-13280
Adresse5513 ROUTE DEPARTEMENTALE 453 LOTISSEMENT LE CLOS DE LEONIS LOT 4 RAPHELE LES ARLES 13280
ParcellesHE 38 · HE 462
Superficie terrain435 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.