Permis de construire
N° PC 01300416R0003
Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU FROMENTAL RAPHELE 13280
Date d'autorisation
02/03/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
HE 39 · HE 6
Superficie du terrain
27161 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt22/05/2019
Date d'autorisation02/03/2016
Ouverture du chantier25/05/2016
Achèvement des travaux22/05/2019

👤Demandeur

Code postal13140
LocalitéMIRAMAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneArles (13004)
Code postal13104-13123-13129-13200-13280
AdresseRUE DU FROMENTAL RAPHELE 13280
ParcellesHE 39 · HE 6
Superficie terrain27161 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.