Permis de construire
N° PC 01300414R0215
Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU MERINOS MOULES RAPHELE LES ARLES 13280
Date d'autorisation
23/03/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
HW 322
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
79 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt07/09/2016
Date d'autorisation23/03/2015
Ouverture du chantier23/09/2015
Achèvement des travaux07/09/2016

👤Demandeur

Code postal13840
LocalitéROGNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneArles (13004)
Code postal13104-13123-13129-13200-13280
AdresseRUE DU MERINOS MOULES RAPHELE LES ARLES 13280
ParcellesHW 322
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée79 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.