Permis de construire n° PC 01300412R0288 à Arles

Permis de construire

N° PC 01300412R0288

Ville de Arles · 13104-13123-13129-13200-13280

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE SERVANNES MOULES LOT PITRALETTE LOT 9 RAPHELE LES ARLES 13280

Date d'autorisation

11/07/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

HO 11

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

550 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation11/07/2013

Ouverture du chantier03/02/2014

👤Demandeur

Code postal13280

LocalitéRAPHELE LES ARLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneArles (13004)

Code postal13104-13123-13129-13200-13280

AdresseROUTE DE SERVANNES MOULES LOT PITRALETTE LOT 9 RAPHELE LES ARLES 13280

ParcellesHO 11

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 4 pièces6

Surface habitable créée550 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.