Déclaration préalable de travaux n° DP 03901720P0054 à Arlay

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03901720P0054

Ville de Arlay · 39140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 ROUTE DE BLETTERANS ARLAY ARLAY 39140

Date d'autorisation

25/02/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 13 · AB 14

Superficie du terrain

1090 m²

Logements créés

Surface habitable créée

36 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation25/02/2021

👤Demandeur

Code postal39140

LocalitéARLAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArlay (39017)

Code postal39140

Adresse11 ROUTE DE BLETTERANS ARLAY ARLAY 39140

ParcellesAB 13 · AB 14

Superficie terrain1090 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant246 m²

Surface habitable créée36 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.