Déclaration préalable de travaux n° DP 03901715K0017 à Arlay

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03901715K0017

Ville de Arlay · 39140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ARLAY 39140

Date d'autorisation

18/12/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 174 · AB 179

Superficie du terrain

518 m²

Logements créés

Surface habitable créée

38 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation18/12/2015

👤Demandeur

Code postal39140

LocalitéCODE POSTAL INCONNU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArlay (39017)

Code postal39140

AdresseARLAY 39140

ParcellesAB 174 · AB 179

Superficie terrain518 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant9 m²

Surface habitable créée38 m²

Surface habitable démolie2 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.