Permis de construire
N° PC 03901724P0009
Ville de Arlay · 39140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DE CHAMPAGNE ARLAY 39140
Date d'autorisation
24/01/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 181 · ZD 203
Superficie du terrain
4406 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
177 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation24/01/2025

👤Demandeur

Code postal39140
LocalitéARLAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArlay (39017)
Code postal39140
AdresseCHEMIN DE CHAMPAGNE ARLAY 39140
ParcellesZD 181 · ZD 203
Superficie terrain4406 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée177 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.