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Permis de construire
N° PC 03901719P0009
Ville de Arlay · 39140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
EN CORCELLES ARLAY 39140
Date d'autorisation
05/05/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 324 · ZL 328
Superficie du terrain
1145 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation05/05/2020
Ouverture du chantier20/05/2023

👤Demandeur

Code postal39210
LocalitéDOMBLANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArlay (39017)
Code postal39140
AdresseEN CORCELLES ARLAY 39140
ParcellesZL 324 · ZL 328
Superficie terrain1145 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée82 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.