Permis de construire
N° PC 03901720P0005
Ville de Arlay · 39140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AUX ENSEINGES ARLAY 39140
Date d'autorisation
10/09/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZP 25
Superficie du terrain
Surface locaux créée
420 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation10/09/2020

👤Demandeur

Code postal39140
LocalitéARLAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArlay (39017)
Code postal39140
AdresseAUX ENSEINGES ARLAY 39140
ParcellesZP 25
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée420 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.