Déclaration préalable de travaux
N° DP 0390162500026
Ville de Arinthod · 39240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RUE DE L HOPITAL ARINTHOD 39240
Date d'autorisation
18/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
G 210 · G 211
Superficie du terrain
155 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
369 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation18/12/2025

👤Demandeur

Code postal74160
LocalitéST JULIEN EN GENEVOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArinthod (39016)
Code postal39240
Adresse3 RUE DE L HOPITAL ARINTHOD 39240
ParcellesG 210 · G 211
Superficie terrain155 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 2 pièces3
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant999 m²
Surface habitable créée369 m²
Surface habitable démolie999 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.