Permis de construire n° PC 0390162500007 à Arinthod

Permis de construire

N° PC 0390162500007

Ville de Arinthod · 39240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA MALACOTE ARINTHOD 39240

Date d'autorisation

15/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 471

Superficie du terrain

924 m²

Logements créés

Surface habitable créée

64 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation15/12/2025

👤Demandeur

Code postal01370

LocalitéST ETIENNE DU BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArinthod (39016)

Code postal39240

AdresseRUE DE LA MALACOTE ARINTHOD 39240

ParcellesZH 471

Superficie terrain924 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée64 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.