Permis de construire
N° PC 0390162500006
Ville de Arinthod · 39240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 RUE DU DOCTEUR BICHAT ARINTHOD 39240
Date d'autorisation
21/11/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 530
Superficie du terrain
1018 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation21/11/2025
Ouverture du chantier26/01/2026

👤Demandeur

Code postal39240
LocalitéARINTHOD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArinthod (39016)
Code postal39240
Adresse9 RUE DU DOCTEUR BICHAT ARINTHOD 39240
ParcellesZH 530
Superficie terrain1018 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.