Déclaration préalable de travaux n° DP 00901514C0006 à Arignac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00901514C0006

Ville de Arignac · 09400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 CHEM VIGNOLS LE BROUSSET ARIGNAC 09400

Date d'autorisation

09/05/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 648

Superficie du terrain

2128 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation09/05/2014

Ouverture du chantier09/05/2014

Achèvement des travaux20/05/2014

👤Demandeur

Code postal09400

LocalitéARIGNAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneArignac (09015)

Code postal09400

Adresse5 CHEM VIGNOLS LE BROUSSET ARIGNAC 09400

ParcellesB 648

Superficie terrain2128 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.