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Permis de construire
N° PC 09000425A0006
Ville de Argiésans · 90800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DES LAURIERS LE VILLAGE ARGIESANS 90800
Date d'autorisation
22/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 351
Superficie du terrain
557 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
124 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation22/01/2026

👤Demandeur

Code postal90850
LocalitéESSERT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneArgiésans (90004)
Code postal90800
AdresseIMPASSE DES LAURIERS LE VILLAGE ARGIESANS 90800
ParcellesC 351
Superficie terrain557 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée124 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.