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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08101623R0005
Ville de Arfons · 81110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LESPINAS ARFONS 81110
Date d'autorisation
16/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 506
Superficie du terrain
3105 m²
Surface locaux créée
25 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation16/06/2023

👤Demandeur

Code postal81110
LocalitéARFONS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementTarn (81)
CommuneArfons (81016)
Code postal81110
AdresseLESPINAS ARFONS 81110
ParcellesB 506
Superficie terrain3105 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant22 m²
Surface locaux créée25 m²
Surface agricole avant22 m²
Surface agricole créée25 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.