Déclaration préalable de travaux
N° DP 08901523A0015
Ville de Arcy-sur-Cure · 89270
Bénéficiaire
ATC FRANCE
Adresse du terrain
LES VIGNES DES CHAUMES LE BEUGNON ARCY SUR CURE 89270
Date d'autorisation
21/03/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 25
Superficie du terrain
164 m²
Surface locaux créée
8 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation21/03/2023
Ouverture du chantier21/09/2023
Achèvement des travaux19/09/2024

👤Demandeur

DénominationATC FRANCE
SIRET53841905200070
SIREN538419052
Code postal92240
LocalitéMALAKOFF
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneArcy-sur-Cure (89015)
Code postal89270
AdresseLES VIGNES DES CHAUMES LE BEUGNON ARCY SUR CURE 89270
ParcellesZD 25
Superficie terrain164 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²
Surface publique créée8 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.