Déclaration préalable de travaux n° DP 08901523A0015 à Arcy-sur-Cure

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08901523A0015

Ville de Arcy-sur-Cure · 89270

Bénéficiaire

ATC FRANCE

Adresse du terrain

LES VIGNES DES CHAUMES LE BEUGNON ARCY SUR CURE 89270

Date d'autorisation

21/03/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 25

Superficie du terrain

164 m²

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Arcy-sur-Cure Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation21/03/2023

Ouverture du chantier21/09/2023

Achèvement des travaux19/09/2024

👤Demandeur

DénominationATC FRANCE

SIRET53841905200070

SIREN538419052

Code postal92240

LocalitéMALAKOFF

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneArcy-sur-Cure (89015)

Code postal89270

AdresseLES VIGNES DES CHAUMES LE BEUGNON ARCY SUR CURE 89270

ParcellesZD 25

Superficie terrain164 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface publique créée8 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.