Déclaration préalable de travaux n° DP 08901523A0002 à Arcy-sur-Cure

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08901523A0002

Ville de Arcy-sur-Cure · 89270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 X RUE DU PONT ARCY SUR CURE 89270

Date d'autorisation

18/02/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 779

Superficie du terrain

60 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation18/02/2023

👤Demandeur

Code postal89270

LocalitéARCY SUR CURE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneArcy-sur-Cure (89015)

Code postal89270

Adresse3 X RUE DU PONT ARCY SUR CURE 89270

ParcellesAC 779

Superficie terrain60 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant48 m²

Surface locaux transformée48 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.