Déclaration préalable de travaux n° DP 08901516T0006 à Arcy-sur-Cure

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08901516T0006

Ville de Arcy-sur-Cure · 89270

Bénéficiaire

SOCIETE D'EXPLOITATION DES GROTTES D'ARCY (S.E. GROTTES D'ARCY)

Adresse du terrain

DEPARTEMENTALE 606 LES GROTTES D ARCY ARCY-SUR-CURE 89270

Date d'autorisation

27/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 1562 · ZO 1565

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

5 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Arcy-sur-Cure Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation27/03/2016

👤Demandeur

DénominationSOCIETE D'EXPLOITATION DES GROTTES D'ARCY (S.E. GROTTES D'ARCY)

SIRET79273094700019

SIREN792730947

Code postal89270

LocalitéARCY-SUR-CURE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneArcy-sur-Cure (89015)

Code postal89270

AdresseDEPARTEMENTALE 606 LES GROTTES D ARCY ARCY-SUR-CURE 89270

ParcellesZO 1562 · ZO 1565

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée5 m²

Surface publique créée5 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.