Déclaration préalable de travaux n° DP 09400315W4052 à Arcueil

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09400315W4052

Ville de Arcueil · 94110

Bénéficiaire

FRANCARD BARONET ASSOCIES AARPI

Adresse du terrain

63 RUE DE LA DIVISION DU GENE ARCUEIL 94110

Date d'autorisation

24/09/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

V 175

Superficie du terrain

1279 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation24/09/2015

Ouverture du chantier24/11/2015

Achèvement des travaux21/04/2016

👤Demandeur

DénominationFRANCARD BARONET ASSOCIES AARPI

SIRET80054500600010

SIREN800545006

Code postal94110

LocalitéARCUEIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal de Marne (94)

CommuneArcueil (94003)

Code postal94110

Adresse63 RUE DE LA DIVISION DU GENE ARCUEIL 94110

ParcellesV 175

Superficie terrain1279 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant198 m²

Surface commerce avant128 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.