Permis de construire
N° PC 09400324W1005
Ville de Arcueil · 94110
Bénéficiaire
D M B
Adresse du terrain
59 AVENUE DE LA CONVENTION ARCUEIL 94110
Date d'autorisation
28/08/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
Q 169
Superficie du terrain
341 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
673 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation28/08/2024

👤Demandeur

DénominationD M B
SIRET39830665400029
SIREN398306654
Code postal94110
LocalitéARCUEIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal de Marne (94)
CommuneArcueil (94003)
Code postal94110
Adresse59 AVENUE DE LA CONVENTION ARCUEIL 94110
ParcellesQ 169
Superficie terrain341 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée673 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.