Permis d'aménager n° PA 08300416K0003 à Arcs

Permis d'aménager

N° PA 08300416K0003

Ville de Arcs · 83460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES VALETTES AVENUE DE LA LIBERTE LES ARCS 83460

Date d'autorisation

06/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1728 · D 2021 · D 2023

Superficie du terrain

13783 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation06/09/2016

👤Demandeur

Code postal83107

LocalitéTOULON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneArcs (83004)

Code postal83460

AdresseLES VALETTES AVENUE DE LA LIBERTE LES ARCS 83460

ParcellesD 1728 · D 2021 · D 2023

Superficie terrain13783 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.