Déclaration préalable de travaux n° DP 08300423K0140 à Arcs

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08300423K0140

Ville de Arcs · 83460

Bénéficiaire

ATELIER 3 C - ARCHITECTES ET ASSOCIES

Adresse du terrain

JACQUES PREVERT LES ARCS 83460

Date d'autorisation

29/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 2626

Superficie du terrain

79120 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation29/11/2023

👤Demandeur

DénominationATELIER 3 C - ARCHITECTES ET ASSOCIES

SIRET82392788400010

SIREN823927884

Code postal13011

LocalitéMARSEILLE 11

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneArcs (83004)

Code postal83460

AdresseJACQUES PREVERT LES ARCS 83460

ParcellesC 2626

Superficie terrain79120 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²

Surface commerce créée16 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.