Déclaration préalable de travaux n° DP 08300418K0001 à Arcs

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08300418K0001

Ville de Arcs · 83460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

76 RUE DES FONCES LES ARCS 83460

Date d'autorisation

26/01/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1924

Superficie du terrain

250 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation26/01/2018

👤Demandeur

Code postal83460

LocalitéLES ARCS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneArcs (83004)

Code postal83460

Adresse76 RUE DES FONCES LES ARCS 83460

ParcellesD 1924

Superficie terrain250 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo101 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.