Permis de construire
N° PC 08300419K0028
Ville de Arcs · 83460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
NOTRE DAME LES ARCS 83460
Date d'autorisation
12/12/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1654
Superficie du terrain
512 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
99 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation12/12/2019
Ouverture du chantier03/08/2021

👤Demandeur

Code postal83460
LocalitéLES ARCS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneArcs (83004)
Code postal83460
AdresseNOTRE DAME LES ARCS 83460
ParcellesD 1654
Superficie terrain512 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée99 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.