Permis de construire n° PC 08300413K0053 à Arcs

Permis de construire

N° PC 08300413K0053

Ville de Arcs · 83460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE PUITS DE L'ANE LES ARCS 83460

Date d'autorisation

02/12/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 3468 · A 3585

Superficie du terrain

4007 m²

Logements créés

Surface habitable créée

200 m²

← Toutes les autorisations à Arcs Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation02/12/2013

👤Demandeur

Code postal83300

LocalitéDRAGUIGNAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneArcs (83004)

Code postal83460

AdresseLE PUITS DE L'ANE LES ARCS 83460

ParcellesA 3468 · A 3585

Superficie terrain4007 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée200 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.