Déclaration préalable de travaux n° DP 08801121A0012 à Arches

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08801121A0012

Ville de Arches · 88380

Bénéficiaire

ORANGE

Adresse du terrain

CHEMINDE HAUDRICOTE LE HAUT DE HAUDRICOTE ARCHES 88380

Date d'autorisation

18/05/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1931 · C 1933 · C 1935

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

4 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation18/05/2021

👤Demandeur

DénominationORANGE

SIRET38012986616648

SIREN380129866

Code postal59650

LocalitéVILLENEUVE D'ASCQ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneArches (88011)

Code postal88380

AdresseCHEMINDE HAUDRICOTE LE HAUT DE HAUDRICOTE ARCHES 88380

ParcellesC 1931 · C 1933 · C 1935

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée4 m²

Surface publique créée4 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.