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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08801117C0019
Ville de Arches · 88380
Bénéficiaire
COMMUNE D ARCHES
Adresse du terrain
570 CHEMIN DE LA GARDE DE DIEU ANEUMENIL ARCHES 88380
Date d'autorisation
17/01/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 104 · AN 140
Superficie du terrain
1826 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation17/01/2018

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE D ARCHES
SIRET21880011800018
SIREN218800118
Code postal88380
LocalitéARCHES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneArches (88011)
Code postal88380
Adresse570 CHEMIN DE LA GARDE DE DIEU ANEUMENIL ARCHES 88380
ParcellesAN 104 · AN 140
Superficie terrain1826 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant152 m²
Surface habitable issue de transfo152 m²
Surface habitable transformée152 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.