Permis de construire de la ville de Archelange

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Archelange
Code postal : 39290
Code INSEE de la commune : 39014

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 03901424D0003
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	21/06/2024
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2024

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 39290 ARCHELANGE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 7 Rue du Soleil Levant ARCHELANGE 39290
Parcelle(s) concernée(s) : ZB110 ZB94
Superficie du terrain : 633m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 19m2