Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Archelange
Code postal : 39290
Code INSEE de la commune : 39014

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03901422D0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 03/01/2023
Date d'ouverture de chantier : 20/06/2023
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Communes, EPIC, syndicats de communes
Dénomination : COMMUNE D ARCHELANGE
SIRET : 21390014500011
Code postal : 39290 ARCHELANGE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 4 Place Saint Hubert ARCHELANGE 39290
Parcelle(s) concernée(s) : AB115 AB118 AB119
Superficie du terrain : 1340m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 210m2
Surface de plancher nouvelle construite : 100m2