Déclaration préalable de travaux n° DP 07401623H0082 à Archamps

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07401623H0082

Ville de Archamps · 74160

Bénéficiaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS

Adresse du terrain

57 ROUTE DE BLECHEINS ARCHAMPS 74160

Date d'autorisation

16/01/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 129

Superficie du terrain

3551 m²

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation16/01/2024

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS

SIRET24740069000019

SIREN247400690

Code postal74166

LocalitéSAINT-JULIEN EN GENEVOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneArchamps (74016)

Code postal74160

Adresse57 ROUTE DE BLECHEINS ARCHAMPS 74160

ParcellesAC 129

Superficie terrain3551 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant541 m²

Surface locaux créée7 m²

Surface publique avant541 m²

Surface publique créée7 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.