Permis de construire
N° PC 02101716B0001
Ville de Arcenant · 21700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE DE CHEVREY ARCENANT 21700
Date d'autorisation
16/04/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 475
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation16/04/2016
Ouverture du chantier13/05/2016
Achèvement des travaux18/11/2016

👤Demandeur

Code postal21700
LocalitéARCENANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArcenant (21017)
Code postal21700
Adresse2 RUE DE CHEVREY ARCENANT 21700
ParcellesZD 475
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée114 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.