Permis de construire n° PC 02101714B0005 à Arcenant

Permis de construire

N° PC 02101714B0005

Ville de Arcenant · 21700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE AMYNTAS RENEVEY ARCENANT 21700

Date d'autorisation

04/08/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 167 · AB 166

Superficie du terrain

1248 m²

Logements créés

Surface habitable créée

5 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation04/08/2014

Ouverture du chantier31/03/2015

👤Demandeur

Code postal21700

LocalitéARCENANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArcenant (21017)

Code postal21700

Adresse11 RUE AMYNTAS RENEVEY ARCENANT 21700

ParcellesAB 167 · AB 166

Superficie terrain1248 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée5 m²

Surface habitable issue de transfo153 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.