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Permis de construire
N° PC 02101714B0001
Ville de Arcenant · 21700
Bénéficiaire
SCI DE LA COTE
Adresse du terrain
CHEM DE LA COMBE NEUDON LA CROIX BASSE ARCENANT 21700
Date d'autorisation
24/03/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 240
Superficie du terrain
757 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation24/03/2014
Ouverture du chantier27/07/2014

👤Demandeur

DénominationSCI DE LA COTE
SIRET41524660200015
SIREN415246602
Code postal21700
LocalitéNUITS-SAINT-GEORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArcenant (21017)
Code postal21700
AdresseCHEM DE LA COMBE NEUDON LA CROIX BASSE ARCENANT 21700
ParcellesZB 240
Superficie terrain757 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.