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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0210162500014
Ville de Arceau · 21310
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 BI RUE DE LA NOUERET ARCEAU 21310
Date d'autorisation
21/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1146 · A 1148 · A 875
Superficie du terrain
2420 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation21/06/2025

👤Demandeur

Code postal21310
LocalitéARCEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArceau (21016)
Code postal21310
Adresse15 BI RUE DE LA NOUERET ARCEAU 21310
ParcellesA 1146 · A 1148 · A 875
Superficie terrain2420 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo64 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.