1. Accueil
  2. Cadastre Arceau
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0210162500009
Permis de construire
N° PC 0210162500009
Ville de Arceau · 21310
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE HAMEAU DU CHATEAU LOT 15 ARCEAU 21310
Date d'autorisation
16/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 395
Superficie du terrain
566 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
225 m²
← Toutes les autorisations à Arceau Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation16/11/2025

👤Demandeur

Code postal31200
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneArceau (21016)
Code postal21310
AdresseLE HAMEAU DU CHATEAU LOT 15 ARCEAU 21310
ParcellesD 395
Superficie terrain566 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée225 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.