Permis de construire n° PC 02101616E0006 à Arceau

Permis de construire

N° PC 02101616E0006

Ville de Arceau · 21310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DU MEIX LOT ECO QUARTIER ARCEAU 21310

Date d'autorisation

10/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 139

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

169 m²

← Toutes les autorisations à Arceau Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation10/05/2016

Ouverture du chantier10/06/2016

Achèvement des travaux27/02/2017

👤Demandeur

Code postal21560

LocalitéARC-SUR-TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneArceau (21016)

Code postal21310

AdresseCHEM DU MEIX LOT ECO QUARTIER ARCEAU 21310

ParcellesZB 139

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée169 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.