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Permis de construire
N° PC 0460071990013
Ville de Arcambal · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PLAINES ARCAMBAL 46090
Date d'autorisation
12/03/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 122
Superficie du terrain
4235 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation12/03/2020
Ouverture du chantier30/09/2020

👤Demandeur

Code postal46330
LocalitéST GERY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneArcambal (46007)
Code postal46090
AdresseLES PLAINES ARCAMBAL 46090
ParcellesA 122
Superficie terrain4235 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée97 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.