Permis de construire n° PC 0460071990007 à Arcambal

Permis de construire

N° PC 0460071990007

Ville de Arcambal · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES PARROTS ARCAMBAL 46090

Date d'autorisation

09/07/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 1031 · E 1032 · E 1037

Superficie du terrain

39665 m²

Logements créés

Surface habitable créée

14 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation09/07/2019

Ouverture du chantier27/09/2019

Achèvement des travaux01/10/2020

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéARCAMBAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneArcambal (46007)

Code postal46090

AdresseLES PARROTS ARCAMBAL 46090

ParcellesE 1031 · E 1032 · E 1037

Superficie terrain39665 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée14 m²

Surface habitable issue de transfo73 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.