Permis de construire n° PC 0460071890005 à Arcambal

Permis de construire

N° PC 0460071890005

Ville de Arcambal · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MONDIES ARCAMBAL 46090

Date d'autorisation

07/09/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1028 · A 1030

Superficie du terrain

2400 m²

Logements créés

Surface habitable créée

87 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt11/10/2019

Date d'autorisation07/09/2018

Ouverture du chantier11/12/2018

Achèvement des travaux11/10/2019

👤Demandeur

Code postal46360

LocalitéCRAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneArcambal (46007)

Code postal46090

AdresseMONDIES ARCAMBAL 46090

ParcellesA 1028 · A 1030

Superficie terrain2400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée87 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.